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Marques déposées par E. Chevalier & Fils
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CLAIRE MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRE MOUSSE
E. Chevalier & Fils

Numéro de dépôt :
925541
Date de dépôt :
04/06/1975
Lieu de dépôt :
Mâcon

Présentation de la marque CLAIRE MOUSSE

Déposée le 4 juin 1975 par E. Chevalier & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mâcon), la marque française « CLAIRE MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est E. Chevalier & Fils domicilié(e) (soc. an.), Charnaylès-Mâcon (Saône-et-Loire). - France.

La marque CLAIRE MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLAIRE MOUSSE est expirée depuis le 4 juin 1985.

E. Chevalier & Fils a également déposé les autres marques suivantes : BB , MUSCAFOL , CLOS DES TOURNONS , COMTE DE CHARMETTES , DUC DARENCY , LOUIS LURION , VEUVE DOR


E. Chevalier & Fils - (soc. an.), Charnaylès-Mâcon (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Vin mousseux produit en cuve close, pour vin rouge, blanc ou rosé, sans appellation.